Mentions légales

1. Présentation du site web

Le site web https://haute-vienne.protection-civile.org/ est la propriété de l’Association de Protection-Civile de Haute-Vienne (abrégé APC87) dont le siège social est situé : Maison Territoriale Paul Francheterre, Route des Hauts de l’Aurence – 87170 – ISLE (lien vers notre localisation Google Maps)

Directeurs de la publication :

  • Jean-François CUEILLE (Président APC87)
  • Laurent DELANIER (Directeur APC87)
  • Cécile GANDOIS (Directrice Pôle Communication APC87)
  • Clément CUEILLE (Directeur adjoint Pôle Communication APC87)

Webmaster : 

Hébergement :

Le site web est hébergé par la Fédération Nationale de Protection Civile, se situant au 14 Rue Scandicci, 93500 – PANTIN (Siège Tour Essor). [email protected]


2. Propriété intellectuelle

Le site web de l’APC87 et l’ensemble des éléments qui le composent (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois Françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du site web ou de l’un de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’APC87.


3. Données personnelles

L’APC87 s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs de son site web et à protéger les données personnelles qui lui sont transmises.

Les données personnelles collectées sur le site web sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes de contact ou d’inscription aux formations proposées par l’APC87.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant une demande de contact.


4. Responsabilité

L’APC87 ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site web, notamment en cas d’interruption ou de dysfonctionnement du site.

L’APC87 se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site web et des présentes mentions légales.